Mentions légales et crédits du site officiel d’Alliance Distribution

 

Alliance Distribution Expansion
55 Bd de la Noirée
38070 SAINT-QUENTIN-FALLAVIER
N°SIREN : 523 667 715
www.alliancedistribution.fr
contact@alliancedistribution.fr

 

Directeur de publication : Aymeric LAURENT
Animation éditoriale, gestion et mise à jour : Maria Beraldi, Aurélie Laffont, Sophie Guichard
Photographies : Photothèque Alliance Distribution Expansion ; Damien Lachas ; Fotolia : Kirsty Pargeter ; Sophie Guichard
Maintenance technique : Aceituna - www.aceituna.fr
Conception et charte graphique : Pixikult - www.pixikult.fr
Réalisation technique : Aceituna - www.aceituna.fr

 

Traitement des données personnelles et droit d'accès, de modification et de suppression

Ce site a fait l'objet d'une déclaration (n° 1449701) à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL).

 

•  Mise en garde générale

Alliance Distribution Expansion met tout en œuvre pour offrir aux visiteurs de ce site web des informations fiables et vérifiées. Cependant, malgré tous les soins apportés, le site peut comporter des inexactitudes, des défauts de mise à jour ou des erreurs. Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d'éventuelles omissions, erreurs ou corrections par mail sur la boîte aux lettres du webmestre, contact@alliancedistribution.fr.

 

Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d'une adresse de courrier électronique lors du dépôt d'un message électronique. Les adresses e-mail ainsi recueillies ne servent qu'à transmettre les éléments d'information demandés.

Alliance Distribution Expansion conserve de manière confidentielle les adresses e-mails pour une durée ne pouvant excéder 1 an.

Les adresses électroniques collectées ne feront l'objet d'aucune cession à des tiers ni d'aucun traitement de la part d’Alliance Distribution Expansion.

 

Les données de trafic ont uniquement pour finalité de nous permettre d'analyser la fréquentation de nos pages d'information afin d'en améliorer le contenu. Les données relatives à la navigation des visiteurs ne sont pas exploitées nominativement.

 

Conformément à l'article 34 de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'information, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification de vos données nominatives.

 

Afin d'exercer ce droit, vous pouvez vous adresser par courrier postal à

Alliance Distribution Expansion

55 boulevard de la Noirée

38070 SAINT-QUENTIN-FALLAVIER

 

• Dispositions légales

Les divers éléments du site web (la forme, la mise en page, le fonds, la structure...) sont protégés par le droit des dessins et modèles, le droit d'auteur, le droit des marques ainsi que le droit à l'image et ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie sauf autorisation expresse d’Alliance Distribution Expansion.

Toutes personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.

 

• Droits d'auteurs et droit des bases de données

Le présent site constitue une œuvre dont Alliance Distribution Expansion est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime français du droit d'auteur.

Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété d’Alliance Distribution Expansion ou de tiers ayant autorisé d’Alliance Distribution Expansion à les utiliser.

Les utilisateurs ne sont pas autorisés à modifier, distribuer, transmettre, diffuser, reproduire, vendre tout ou partie de ce site et tout document téléchargeable ni à créer des œuvres dérivés de ces documents.

 

• Etablissement de liens vers le site www.alliancedistribution.fr

Alliance Distribution Expansion autorise la mise en place d'un lien hypertexte vers son site www.alliancedistribution.fr pour tous les sites Internet, à l'exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

La demande d'établissement de lien hypertexte à partir du site www.alliancedistribution.fr doit être faite par mail sur la boite aux lettres du webmestre, contact@alliancedistribution.fr.

Dans tous les cas d'espèce, Alliance Distribution Expansion se réserve le droit de demander la suppression d'un lien si elle estime que le site cible ne respecte pas les règles ainsi définies.

 

• Liens vers des sites tiers depuis le site www.alliancedistribution.fr

Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du site en direction d'autres sites et/ou de pages personnelles et d'une manière générale vers toutes ressources existantes sur internet ne sauraient engager la responsabilité de Alliance Distribution Expansion quant aux liens qu'ils contiennent ou aux changements ou mises à jour qui leur sont apportés.